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DESP CVC
Obligation · ExploitationMis à jour le

Inspection périodique et requalification des équipements CVC

Une fois l’installation en service, les contrôles périodiques prennent le relais. Ils portent sur l’état des équipements sous pression, pas sur la performance de la machine.

RéférencesDirective 2014/68/UEArrêté du 20 novembre 2017

Sur cette page

Réponse courte

L’inspection périodique vérifie l’état et la sécurité des équipements sous pression en exploitation ; la requalification périodique est un contrôle plus approfondi à échéance plus longue. Leur périodicité dépend de la catégorie, du fluide et du plan d’inspection éventuel. L’exploitant les programme, le mainteneur les prépare, un organisme habilité ou un service reconnu les réalise.

Le cycle d’une inspection

  1. Programmer

    Reporter les échéances de chaque équipement dans un calendrier unique, avec un responsable désigné.

  2. Préparer

    Rendre les équipements accessibles, rassembler le dossier, l’historique des interventions et les rapports précédents.

  3. Faire inspecter

    Faire réaliser l’inspection par la personne ou l’organisme habilité à le faire pour la catégorie concernée.

  4. Traiter les écarts

    Lever les réserves, documenter les actions correctives, qualifier les réparations.

  5. Archiver et replanifier

    Ajouter le compte rendu au dossier et caler la prochaine échéance.

Ce que cela change pour vous

Exploitant

Vous êtes responsable des échéances. Un tableau de suivi du parc évite les oublis entre sites.

Mainteneur

Vous alignez vos visites avec les échéances d’inspection et préparez l’accès aux équipements.

Inspection, requalification, maintenance

Quelle différence entre inspection périodique et requalification périodique ?

L’inspection périodique est un contrôle régulier de l’état de l’équipement et de ses accessoires de sécurité. La requalification périodique est plus complète et plus espacée ; elle peut comporter une épreuve ou un examen approfondi selon l’équipement.

Base légale

Arrêté du 20 novembre 2017, titres relatifs à l’inspection périodique et à la requalification périodique.

L’inspection remplace-t-elle la maintenance préventive ?

Non. La maintenance garde la machine disponible ; l’inspection atteste de la sécurité des équipements sous pression. Les deux se planifient ensemble sans se substituer l’une à l’autre.

Préparer le passage de l’organisme

Que doit-on présenter le jour de l’inspection ?

Le dossier de l’ensemble frigorifique, les rapports précédents, la liste des interventions et modifications, et l’accès sécurisé aux équipements. Les accessoires de sécurité doivent être identifiables.

Exemple

Sur un chiller, l’exploitant prévoit la mise à disposition du schéma frigorifique, des certificats de soupapes et de l’historique des remplacements de composants.

Peut-on mutualiser les inspections d’un parc multisite ?

Un plan d’inspection structuré par parc facilite la planification. Il doit rester cohérent avec les exigences applicables à chaque équipement.

À noter

Voir la page dédiée au plan d’inspection.

Points à retenir

  • Inspection et requalification sont deux niveaux de contrôle distincts.
  • La périodicité dépend de la catégorie, du fluide et du plan d’inspection.
  • La préparation du dossier conditionne la durée et le résultat du contrôle.
  • Maintenance et inspection se coordonnent, elles ne se remplacent pas.

Questions fréquentes

Références réglementaires

  • Directive 2014/68/UE — relative aux équipements sous pression (DESP)
  • Arrêté du 20 novembre 2017 — relatif au suivi en service des équipements sous pression et de leurs accessoires
  • Blog DCRR — analyses réglementaires détaillées, mises à jour du CTP et retours de terrain sur les ESP

Ce contenu est une vulgarisation pédagogique des principes généraux de la réglementation. Une analyse au cas par cas, réalisée par un professionnel, est nécessaire pour qualifier précisément une installation.